Contaminants dans Limoilou : un deuxième recours collectif autorisé | SRC.

Publié le 4 août 2015 à 17 h 55 HAE | SRC.

Contaminants dans Limoilou : un deuxième recours collectif autorisé

Installations d’Arrimage Québec (archives).

La Cour supérieure autorise l’exercice d’un deuxième recours collectif contre Arrimage Québec et le Port de Québec dans le dossier des épisodes de poussière de métaux dans le quartier Limoilou, à Québec.

Ce nouveau recours est plus large que celui autorisé l’automne dernier, qui visait seulement l’épisode de poussière rouge, contenant de l’oxyde de fer, survenu le 25 octobre 2010.

Les requérants, Véronique Lalande et son conjoint Louis Duchesne, réclament réparation pour l’ensemble des émissions de poussière de métaux, dont le nickel, issue des activités d’Arrimage Québec et du port depuis le 31 octobre 2010.

Des études du ministère de l’Environnement ont démontré que les concentrations de nickel dans l’air de Limoilou étaient bien plus élevées que les seuils acceptables entre 2010 et 2012.

Dommages réclamés

Les deux citoyens du quartier Limoilou réclament un montant de 1000 $ par année pour les dommages, troubles et inconvénients. Ils demandent aussi des dommages punitifs pour atteinte à leur droit à un environnement de qualité.

Toutefois, le jugement indique que « pour l’heure, aucun fait allégué à la Requête ne paraît justifier les demandes pour dommages à la santé et pour perte immobilière ».

Les deux citoyens pourront également plaider leur demande d’injonction permanente pour interdire à Arrimage Québec et au Port le rejet de toute poussière qui dépasse les normes.

Le jugement signale que « la démonstration est faite que la présence de nickel, mesurée à divers points d’échantillonnage sur une période de temps étendue, dépasse de manière importante les normes réglementaires applicables ».

Le jugement réjouit Véronique Lalande. « Très contente de voir qu’un deuxième juge nous accorde le droit d’aller plaider sur le fond. À ce moment-ci, la thèse du Port et même d’Arrimage qui dit que c’est un malheureux incident, unique, limité dans le temps et dans l’espace ne tient plus », soutient-elle.

Le recours collectif touche un bassin d’environ 50 000 personnes, qui habitent dans certains secteurs du Vieux-Limoilou, de Saint-Roch, de Saint-Sacrement, de Saint-Sauveur et de Maizerets

via Contaminants dans Limoilou : un deuxième recours collectif autorisé | ICI.Radio-Canada.ca.

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